Commune de Saint-Julien-sur-Bibost
  • Bienvenue
    Plan/Accès Editos Numéros Utiles Panneau Pocket Guide des démarches
  • Vie Municipale
    Conseillers Municipaux Commissions Municipales Mairie Intercommunalité Le St Ju-Lien Vœux du Maire Bulletin Municipal Plan Local d'Urbanisme
  • Vie Jeunesse et Scolaire
    Ecoles Petite Enfance Assistantes Maternelles Guide Jeunesse
  • Vie Pratique
    Annuaire des associations Vie des Associations Salles municipales Bibliothèque Patrimoine Randonnées Vie Sociale Gestion des dechets Annuaire des Associations
  • Vie Economique
    Commerces et Artisanat Hébergements et Restaurants Le Petit Marché de ST Julien
  • search

Guide des démarches

Accueil / Bienvenue / Guide des démarches
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Saint-Julien-sur-Bibost

1, Place de la Mairie

69690 Saint-Julien-sur-Bibost - FRANCE

+33 4 74 70 72 03

Liens

Gîtes de France Rhône Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle ARCHIPEL PLU Chambres d'hôtes « L'Angeline »

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes