menu
Bienvenue
Plan/Accès
Editos
Numéros Utiles
Panneau Pocket
Guide des démarches
Vie Municipale
Conseillers Municipaux
Commissions Municipales
Mairie
Intercommunalité
Le St Ju-Lien
Vœux du Maire
Bulletin Municipal
Plan Local d'Urbanisme
Vie Jeunesse et Scolaire
Ecoles
Petite Enfance
Assistantes Maternelles
Guide Jeunesse
Vie Pratique
Annuaire des associations
Vie des Associations
Salles municipales
Bibliothèque
Patrimoine
Randonnées
Vie Sociale
Gestion des dechets
Annuaire des Associations
Vie Economique
Commerces et Artisanat
Hébergements et Restaurants
Le Petit Marché de ST Julien
search
search
09_Etude des risques géologiques
Accueil
/
Vie Municipale
/
Plan Local d'Urbanisme
/
09_Etude des risques géologiques
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes